Business Case

S’implanter commercialement à l’étranger en choisissant le modèle qui permet de maîtriser les risques fiscaux

Vous êtes un groupe français souhaitant accroitre votre présence à l’étranger ou un groupe étranger souhaitant vous implanter en France. Vous vous interrogez sur la forme d’implantation la plus adéquate. L’aspect fiscal de cette décision opérationnel est primordial. Altexis peut vous accompagner.

Mission et contexte

Un de nos clients, un groupe français, déjà présent à l’international et intervenant dans l’industrie, a souhaité accroitre sa présence en Europe et y tester un nouveau marché. Afin de limiter son investissement initial, le groupe envisageait dans un premier temps de créer dans ce pays un bureau commercial et de le transformer par la suite en succursale ou filiale si le marché s’avère prometteur.

Evaluation des risques et des opportunités

Même si la décision de l’implantation à l’étranger relève de la stratégie de développement du groupe, cette décision a des implications fiscales. La forme de l’implantation dans le pays étranger ainsi que les fonctions et responsabilités exercées par les personnes chargées du développement de ce marché peuvent faire basculer le simple bureau commercial en établissement stable et générer une taxation locale alors même que la pénétration du marché ne serait pas suffisamment stabilisée et développée.

L’absence de visibilité sur le plan fiscal peut réduire de façon significative le bénéfice du développement pour le groupe si les aspects fiscaux ne sont pas maitrisés en amont.

Solution Altexis

La consultation d’Altexis très tôt dans le processus de décision a permis de choisir le modèle d’implantation le plus adapté tenant compte des besoins et contraintes du groupe sur le plan du développement commercial mais aussi sur le plan fiscal.

De plus, accompagné par ses réseaux de fiscalistes internationaux, Altexis a été en mesure d’anticiper les conséquences fiscales du modèle choisi non seulement en France mais aussi dans le pays d’implantation. L’intégration de la composante fiscale très en amont du processus de décision a permis une implantation réussie et sécurisée.